Dernière mise à jour : 19/02/2026
1. Objet
Les présentes CGV encadrent les prestations proposées par Le Terroir de Christophe, notamment les prestations de cuisine au brasero.
2. Prestataire
Nom : Le Terroir de Christophe
Adresse : –
SIREN / SIRET : –
E-mail : contact@leterroirdechristophe.fr
Téléphone : (+33)6 30 93 46 27
3. Devis et commande
Toute prestation fait l’objet d’un devis précisant le périmètre, le prix et les délais.
La commande est réputée ferme à réception du devis signé avec la mention “Bon pour accord” et, le cas échéant, versement d’un acompte de 30 %.
4. Prix
Les prix sont exprimés en € TTC.
[TVA non applicable, art. 293 B du CGI] ou [TVA au taux en vigueur].
5. Conditions de paiement
Modalités de paiement : [virement, chèque, etc.].
Échéance : [à la commande / à la livraison / 30 jours].
En cas de retard de paiement, des pénalités peuvent s’appliquer selon la réglementation en vigueur.
6. Exécution des prestations
Les délais sont donnés à titre indicatif, sauf engagement exprès écrit.
Le client s’engage à fournir en temps utile les informations nécessaires à la bonne exécution.
7. Modification / annulation
Toute demande de modification fait l’objet d’un accord écrit.
En cas d’annulation par le client, [conditions financières à compléter].
8. Responsabilité
Le prestataire est tenu à une obligation de moyens.
La responsabilité est limitée aux dommages directs prouvés, à l’exclusion des dommages indirects, sauf dispositions légales contraires.
9. Propriété intellectuelle
[Préciser qui détient les droits sur les livrables, à quel moment ils sont cédés, et dans quelle limite.]
10. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité accessible sur le site.
11. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire.
12. Médiation de la consommation (si clients particuliers)
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
[Nom du médiateur]
[Site web]
[Coordonnées]
[Si vous ne vendez qu’à des professionnels, préciser clairement : “Les présentes CGV s’appliquent aux clients professionnels (B2B).”]